Communiqués

Rambouillet, le 14 novembre 2024

Ce lundi 18 novembre, la Cour d’appel de Versailles examinera le recours formé par le ministère public à l’encontre des jugements rendus en première instance dans plusieurs affaires d’entrave à la chasse.

L’équipage de Bonnelles-Rambouillet avait, en effet, eu à subir à de nombreuses reprises des manœuvres d’entrave à la chasse perpétrées de façon souvent virulente en forêt de Rambouillet par des opposants à la chasse à courre. Suffisamment d’éléments de fait et de droit avaient été réunis pour que le Parquet décide de poursuivre ces opposants devant le Tribunal de Police de Rambouillet. Ce dernier les a relaxés.

C’est le ministère public qui a fait appel de ces jugements, désireux de voir appliquer le droit en vigueur et plus particulièrement les dispositions relatives à l’infraction d’entrave au déroulement d’un acte de chasse ; cette infraction prévue par le Code de l’environnement concerne tous les modes de chasse, à tir comme à courre.

La Société de Vènerie et l’ensemble des veneurs se déclarent satisfaits de la tenue prochaine d’une audience au cours de laquelle pourront être débattues les conditions dans lesquelles cette infraction est constituée.

Un malentendu regrettable autour de la loi sur les engrillagements :
la Société de Vènerie rejette toute responsabilité

Paris, le 15 mai 2024

La Société de Vènerie apporte le plus ferme démenti aux allégations diffusées par la République du Centre dans son édition du 14 mai. Il y est prétendu que « La Société de vénerie a initié une question prioritaire de constitutionnalité sur la loi dite « engrillagement » portée par Jean-Noël Cardoux, ex-sénateur Les Républicains du Loiret. » C’est totalement faux.

Une question prioritaire de constitutionnalité a bien été posée sur la loi relative aux engrillagements, initiée par le sénateur Cardoux. Elle est le fait d’un collectif constitué de propriétaires forestiers et agricoles, soucieux d’en vérifier la constitutionnalité relativement au droit de propriété et à sa rétroactivité ; d’ailleurs, le collectif ne remet pas en cause le bienfondé de cette loi sur le plan cynégétique et n’évoque en aucun cas la vénerie ou la pratique de la chasse en général.

La Société de Vènerie a travaillé, durant de nombreuses années, en parfaite confiance et sincérité avec Jean-Noël Cardoux, alors président du groupe chasse au Sénat. Le texte de loi relatif aux engrillagements a ainsi fait l’objet, au moment de sa rédaction, de plusieurs échanges entre la Société de Vènerie et l’auteur du texte. Ce dernier a d’ailleurs accepté de prendre en compte certaines de nos propositions, concernant notamment l’entrainement de nos chiens ; nous lui en sommes reconnaissants.

La Société de Vènerie regrette profondément ce malentendu.

La saison de chasse à courre 2023/2024 s’achève ce 31 mars

Durant plus de six mois, 350 équipages ont découplé dans toute la France, organisant près de 17 000 journées de chasse à courre. La vènerie est un acte de chasse naturel et la prédation en est la conclusion. Elle implique le respect des autres usagers de la nature et des ayants-droits des territoires : riverains, promeneurs et chasseurs à tir locaux. Le droit de suite n’est jamais acquis sans l’autorisation du propriétaire ; les veneurs y sont attentifs. La vènerie s’inscrit pleinement dans la gestion de l’équilibre agro-sylvo-cynégétique des massifs dans lesquels elle découple.

Formations d’intersaison

L’intersaison procure aux veneurs l’opportunité de renforcer leurs compétences grâce au programme des formations proposées par la Société de Vènerie. Toujours progresser dans la gestion de leurs chiens et de leurs chevaux, dans le respect du bien-être animal, telle est bien la ligne de conduite que les veneurs se sont fixée. Ces formations très pratiques complètent l’information réunie sur les chiens de vènerie et les chevaux de chasse dans les pages de venerie.org.

Nouveauté 2024, la Société de Vènerie, en partenariat avec la Maison Familiale Rurale de Bournezeau (Vendée), crée une formation dédiée à ses professionnels, les hommes de vènerie : technicien canin et équin en vènerie. Elle garantit ainsi la qualification de ses professionnels de demain. La formation est fondée sur un contrat de professionnalisation, en alternance dans un équipage et à la Maison Familiale de Bournezeau en Vendée, où des cours sont prodigués par des enseignants qualifiés et des veneurs autour de trois thématiques :

• Chiens : entretenir, élever, soigner et éduquer des chiens de meute au sein d’un équipage

• Chevaux : réaliser les soins des chevaux et les préparer pour la pratique de la chasse

• Vènerie : se familiariser avec les protocoles spécifiques à la pratique de la vènerie

Présidence de la Grande Meute

Depuis décembre 2023, la vènerie a la responsabilité de la Grande Meute, qui réunit, avec la Société Centrale Canine, les associations qui chassent avec des chiens courants : Société de Vènerie, Fédération des Associations de Chasseurs aux Chiens Courants, Association Française des Equipages de Vènerie Sous-Terre. Cette présidence dure 3 ans et tourne entre les différentes associations qui la composent.

La chasse aux chiens courants à tir, au bâton ou en vènerie, sur terre ou sous terre, est merveilleuse ; la Grande Meute en réunit les acteurs, une force de passionnés et d’éleveurs, qui mettent en commun leurs compétences cynophiles et cynégétiques.

La Société de Vènerie va préparer un grand rassemblement où, ensemble, nous montrerons la vitalité de la chasse aux chiens courants.

Les enjeux des élections européennes du 9 juin

Le dimanche 9 juin auront lieu les élections du Parlement européen. Les sensibilités les plus diverses y briguent un mandat et sont en mesure d’y être élues ; les veneurs seront attentifs à y envoyer des représentants qui sauront comprendre et défendre leur mode de vie / mode de chasse.

L’Assemblée générale de la Société de Vènerie et de ses associations sera organisée le samedi 25 mai à Fontainebleau, lors de la XXIIème édition de « Nature et Vènerie, la ruralité en fête. » Les veneurs y sont attendus nombreux.

La manifestation accueillera également, les samedi 25 et dimanche 26 mai, de nombreux événements célébrant la chasse à courre : Championnat de France du Cheval de Chasse, concours de trompe, Régionale d’Elevage du Club du Chien d’Ordre, cross des équipages.

Difficile de démêler le vrai du faux dans la vidéo de propagande publiée en milieu de semaine par le collectif AVA qui prétend faire interdire la chasse à courre. Il y relate des événements qui se sont produits en forêt d’Orléans le samedi 25 novembre en s’appuyant essentiellement sur des images d’archives où apparaissent des veneurs (maître d’équipage et piqueux) qui ne sont plus en fonction depuis bien longtemps au sein de l’équipage incriminé, et qui ne pouvaient donc pas, en tout état de cause, être présents sur les lieux ce samedi.

Soucieuse de rétablir la vérité des faits, la Société de Vènerie a donc diligenté une enquête interne de laquelle il ressort les faits suivants.

1. Le Rallye Combreux chassait à courre le samedi 25 novembre en forêt d’Orléans sur des territoires où il dispose de toutes les autorisations requises.
2. L’animal chassé est entré dans un jardin situé dans Ingrannes, commune située au cœur du massif forestier d’Orléans où de nombreuses habitations jouxtent la forêt.
3. Les veneurs ont mis fin à la chasse et ont gracié le cerf qu’ils chassaient.
4. Celui-ci est reparti libre en forêt dans la soirée.

La Société de Vènerie s’élève en faux contre les allégations proférées à l’encontre du Rallye Combreux par une propagande mensongère à propos de sa chasse du 25 novembre.

En effet, l’arrêté ministériel du 25 février 2019, « relatif à l’exercice de la vénerie et visant à limiter les incidents en fin de chasse à proximité des lieux habités » stipule que les équipages de vènerie ont l’OBLIGATION légale de gracier un animal pénétrant à proximité des habitations. Depuis plus de quatre ans, cet arrêté a été scrupuleusement respecté par tous les équipages de France. Il est parfaitement malhonnête de laisser entendre que l’équipage aurait servi ce cerf ; c’est simplement contraire à la loi.

Le maire d’Ingrannes, interrogé ce jeudi 30 novembre par un journaliste de France 3 Centre Val de Loire sur la nécessité de prendre un arrêté d’interdiction de la chasse sur le territoire de sa commune, faisait connaître son embarras. Et pour cause ! la loi encadre déjà très précisément l’exercice de la chasse, dans le souci du respect du droit des citoyens ; point n’est besoin d’y ajouter de nouvelles dispositions.

Au XXIème siècle comme tout au long de sa longue histoire, la vénerie s’attache à s’intégrer dans son environnement en respectant les sensibilités diverses de ses contemporains.

La Cour d’Appel d’Amiens, par un arrêt du 17 novembre 2023, a donné droit au Rallye Trois Forêts dans l’affaire préalablement jugée en date du 11 janvier 2023 par le tribunal de police de Senlis. Les faits remontaient à février 2018. Il était reproché à l’équipage « d’avoir violé une interdiction édictée par décret ou arrêté de police sans plus de précision » sachant qu’il était soutenu à l’audience que ce manquement concernait un arrêté du Maire de Pont-Sainte-Maxence qui interdit la pratique de la chasse à courre à moins de 200 mètres des habitations.

Le tribunal de Senlis avait relaxé l’équipage de l’infraction de divagation de chiens. Etonnamment, il avait aussi condamné, cependant, l’équipage à une amende de 300 € pour avoir violé le périmètre de chasse autorisé au sein de la commune de Pont-Sainte-Maxence.

La Cour d’Appel d’Amiens annule la citation et le réquisitoire ; aucune condamnation n’est maintenue ni prononcée à l’encontre du Rallye Trois Forêts.

Le ministère public disposait de cinq jours pour se pourvoir en cassation. Ce délai étant échu, l’affaire est donc définitivement classée au bénéfice intégral des veneurs.

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Afin de permettre aux inspecteurs de l’environnement de l’Office Français de la Biodiversité d’apprécier les situations de chasse en pleine connaissance des aspects réglementaires comme des réalités de terrain, la Société de Vènerie et l’OFB se sont conjointement engagées à resserrer leurs liens dans un esprit de dialogue constructif. Des référents vènerie vont être désignés dans chaque région au sein de l’OFB. Ils apporteront aux agents de terrain l’éclairage nécessaire en vue de témoigner en toute impartialité des faits constatés.

La Cour d’appel de Versailles a rendu son verdict dans l’affaire qui opposait Florian Barbier à un bénévole de l’équipage de Bonnelles-Rambouillet. On se souvient que ce dernier avait eu à subir, de la part des frères Florian et Alexis Barbier, des tentatives répétées de nuire à sa vie professionnelle, sous de fallacieux prétextes, reconnus comme tels par le tribunal en première instance. Les deux frères Barbier avaient été condamnés à des peines distinctes, tenant notamment compte des changements importants intervenus dans le comportement d’Alexis qui avait regretté ses agissements et les raisons qui les fondaient. Il était même devenu, depuis lors, un fervent supporter de l’équipage de Bonnelles-Rambouillet et de la vènerie en général.

La Cour d’appel de Versailles, saisie par le seul Florian Barbier, a confirmé sa culpabilité en le condamnant à une amende.

La Société de Vènerie et l’ensemble des veneurs ne peuvent que se féliciter de cette décision qui conforte le principe selon lequel les individus se rendant coupables d’actes délictueux et agissant sans retenue à l’encontre d’une activité légale et légitime sont sanctionnés.

Dans l’affaire dite de la gare de Chantilly survenue le 12 janvier 2021 pour laquelle il était poursuivi devant le tribunal correctionnel de Senlis, le Rallye Trois Forêts et ses représentants ont été relaxés hier lundi de la plupart des chefs de prévention qui pesaient sur eux : relaxe sur les signaux entravant la bonne circulation des trains, relaxe sur l’introduction d’animaux sauvages dans la gare, relaxe sur l’utilisation de moyens de chasse prohibés. La constitution de partie civile de la SPA a été jugée irrecevable et la constitution de partie civile de la SNCF Réseau a été jugée recevable mais la SNCF Réseau a été déboutée de ses demandes.

En revanche, des amendes ont été infligées pour mise en danger de la vie d’autrui au maître d’équipage, au piqueux, et à l’association.

Or, conformément à la loi, le Rallye Trois Forêts n’a pas poursuivi la chasse du cerf à proximité des zones urbaines ; tout au contraire, il a tout mis en œuvre pour l’interrompre. De plus, la direction prise par le cerf à la sortie de la forêt était aléatoire sans lien avec les actions de chasse qui avaient précédé. Considérant donc qu’à aucun moment, les actions du Rallye Trois Forêts n’avaient constitué, ce 12 janvier 2021, une mise en danger de la vie de qui que ce soit et qu’aucune règle de sécurité ou de prudence n’avait été enfreinte, les personnes physiques et morales condamnées ont solidairement décidé de faire appel de cette décision auprès de la Cour d’appel d’Amiens.

Le délibéré du procès intenté au Rallye Trois Forêts et à ses responsables a été rendu ce 26 juin. On se souvient que le cerf que chassait l’équipage le 12 janvier 2021 avait terminé sa course dans la gare de Chantilly, engendrant des perturbations dans la circulation ferroviaire. Conformément à la loi, le cerf avait été gracié et avait rejoint la forêt ; aucun blessé n’avait été à déplorer. Plus de deux ans après les faits, l’animal est encore aperçu régulièrement dans les jardins de Lamorlaye qui jouxtent la forêt.

Il était reproché au piqueux d’avoir tenté de servir le cerf en forêt à proximité d’un établissement scolaire. Tout au contraire, il y avait légitimement renoncé, au vu des conditions inadaptées pour le faire. Pour cette raison, le cerf avait poursuivi sa course jusque dans la gare de Chantilly.

Le strict respect, par l’équipage et son piqueux, de la loi relative aux fins de chasse avait malheureusement conduit aux perturbations de la circulation ferroviaire. Les passagers des trains ont été seuls impactés, sans dégâts corporels pour quiconque, rappelons-le. Il paraissait paradoxal de reprocher tout à la fois au Rallye Trois Forêts son respect de la loi – avoir renoncé à servir l’animal chassé – et les conséquences de cette décision, et on comprenait mal l’intérêt de présenter cette affaire devant le tribunal correctionnel de Senlis.

Dans son réquisitoire, le Procureur de la République lui-même avait insisté sur le fait que ce procès n’était pas celui de la vènerie mais celui d’un incident à caractère exceptionnel par sa fréquence (très rare) comme par la gêne qu’il a occasionnée. C’est comme tel qu’il a été apprécié par les juges, n’en déplaise aux opposants de la chasse à courre.

Depuis ce regrettable incident, le Rallye Trois Forêts, en concertation avec la Fédération des Chasseurs de l’Oise et la Société de Vènerie, a pris des dispositions propres à éviter que se reproduise une pareille occurrence dont le précédent datait de 1910.

• Les zones-tampon ont été élargies en forêts de Chantilly et Halatte.
  Lorsque la chasse y pénètre, elle est systématiquement arrêtée.
• Le nombre de chiens a été réduit.
• L’équipe de sécurité qui encadre la chasse du Rallye Trois Forêts a été renforcée.
• Le nombre de journées de chasse en forêt de Chantilly a été réduit.

La XXIème édition du Championnat de France du Cheval de Chasse s’est déroulée les samedi 13 et dimanche 14 mai dernier, dans le cadre de « Nature et vènerie en fête », la grande manifestation de la chasse à courre qui se tient chaque année à Fontainebleau, sur le site du Grand Parquet.

Organisé conjointement par la Fédération Française d’Equitation et la Société de Vènerie, le Championnat de France du Cheval de Chasse, se caractérisait cette année par une équipe renouvelée : Antoine Sinniger en est le nouveau président et Thierry Adenot est le nouveau président du jury.

L’équitation de chasse à courre est une discipline reconnue par la Fédération Française d’Equitation (FFE). Grâce au Championnat de France du Cheval de Chasse, le plus grand nombre de cavaliers ainsi qu’un large public peuvent découvrir la richesse des situations rencontrées lors d’une chasse à courre avec tout type de poney et de cheval.

Le règlement des compétitions de la FFE est constitué de dispositions générales qui établissent les règles communes à toutes les disciplines et de dispositions spécifiques qui établissent les règles particulières à chaque discipline. L’objectif du Championnat de France du Cheval de Chasse est de valoriser les qualités spécifiques du cheval de chasse. Le cavalier et son cheval sont jugés lors d’épreuves et de tests au plus proche des situations de terrain réelles et naturelles. Est aussi jugée l’utilisation du cheval de chasse dans le respect d’une équitation qui privilégie son bien-être.

72 concurrents, tous veneurs, étaient engagés cette année dans la compétition avec leur cheval de chasse. Trois classements sont établis selon le règlement général de la Fédération Française d’Equitation : un classement pour tous chevaux de 4 ans et plus, un autre pour les amazones et enfin un classement pour les poneys (cavaliers et cavalières de moins de 18 ans). La Société de Vènerie distingue, pour sa part, l’équipage le plus méritant, dans le cadre du Challenge des Equipages et le meilleur des nouveaux chevaux engagés 2023. Le classement complet figure en annexe 2.

Cinq épreuves étaient au programme.

Quatre épreuves étaient organisées le samedi :

• la présentation permettant de noter l’aspect général et l’harmonie du couple, l’état du harnachement, la position et l’attitude, ainsi que la tenue du cavalier,
• un parcours routier ou de régularité de 6 kms dans les bois,
• des tests de sagesse à la trompe, au montoir et à l’embarquement,
• un parcours d’obstacles appelé « maniabilité ».

Le dimanche était réservé à la cinquième :

• une épreuve d’extérieur sur un parcours de cross.

Comme toujours, le gué a constitué une attraction forte de la journée du dimanche.

Le descriptif complet des épreuves figure en annexe 1.

Un nouveau chef de piste, Yves Lavarec, spécialiste fédéral des parcours de Hunter, avait dessiné un parcours particulièrement bien adapté. En effet, le Hunter a été conçu à l’origine pour occuper les cavaliers de chasse à courre en dehors des périodes de vénerie. Cela explique la recherche de l’élégance dans le toilettage des chevaux et la tenue des cavaliers, ainsi que le profil des obstacles (massifs, naturels, appelés…). Les épreuves, tout comme en Concours de Saut d’Obstacles, se déroulent sur un terrain clos jalonné d’obstacles.

Bénéficiant des commentaires de Bernard Daney, speaker chevronné des grands concours équestres, le Championnat de France du Cheval de Chasse a été expliqué à un public élargi.

Cette année de nombreux partenaires se sont associés à ce championnat ; leur liste figure en annexe 3.

Le XXIIème Championnat de France du Cheval de Chasse
sera organisé
les samedi 25 et dimanche 26 mai 2024 à Fontainebleau.

Les photos du Championnat de France du Cheval de Chasse 2023 en cliquant ici